Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVÉE DES MARQUIS
Numéro de dépôt :
1328592
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CUVÉE DES MARQUIS
Déposée le 28 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DES MARQUIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque CUVÉE DES MARQUIS est expirée depuis le 28 octobre 1995.
CHARRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Inscription - Renonciation totale n°24315 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°24315 - Publication au BOPI